UNION CAFE FRANCE
Présentation de la marque UNION CAFE FRANCE
Déposée le 22 mai 1992 par CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION CAFE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNION CAFE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION CAFE FRANCE est expirée depuis le 22 mai 2002.
CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21