Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
/
TASSE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TASSE D'OR
CAFES EXCELLA société anonyme

Numéro de dépôt :
1562564
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2009

Présentation de la marque TASSE D'OR

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TASSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Route de Lyon, 63370 LEMPDES (dossier no 2154534) - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 200 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2154534) - France.

La marque TASSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TASSE D'OR est expirée depuis le 28 novembre 2009.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA société anonyme - Route de Lyon, 63370 LEMPDES (dossier no 2154534) - France - SIREN 854200474


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2154534) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2154534 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures. Denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.