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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
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PCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCC
CAFES EXCELLA S.A.

Numéro de dépôt :
3194170
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
PCC de CAFES EXCELLA

Présentation de la marque PCC

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Société Anonyme, Avenue de Thiers,63370 LEMPDES - 63370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 200 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 34 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCC est expirée depuis le 15 novembre 2012.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA S.A. - Société Anonyme, Avenue de Thiers,63370 LEMPDES - 63370 - France - SIREN 854200474


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Café, thé, cacao, sucre, doses de café, café poudre, café en grain. Tabac, cigares, cigarettes, allumettes. Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.