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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
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LE PAVILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON
CAFES EXCELLA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1502144
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque LE PAVILLON

Déposée le 7 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Route de Lyon, 63370 LEMPDES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON est expirée depuis le 7 décembre 1998.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA, société anonyme - Route de Lyon, 63370 LEMPDES. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Denrées exotiques, épices, thé, café, succédanés.