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Marques déposées par CAFES EXCELLA
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LE PANACHE BLANC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PANACHE BLANC
CAFES EXCELLA

Numéro de dépôt :
1370299
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006
LE PANACHE BLANC de CAFES EXCELLA

Présentation de la marque LE PANACHE BLANC

Déposée le 12 septembre 1986 par CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PANACHE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAFES EXCELLA, domicilié(e) Route de Lyon, 63000 LEMPDES (dossier no 2074287) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2074287) - France.

La marque LE PANACHE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PANACHE BLANC est expirée depuis le 12 septembre 2006.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA - Route de Lyon, 63000 LEMPDES (dossier no 2074287) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2074287) - France


Renouvellement avec limitation le 28 août 1996 n°2074287 - Publication au BOPI 1996-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

- Lait et produits laitiers. - Cafés, succédanés du café, chocolats, cacao. - Produits alimentaires, à l'exception des vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.