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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
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L'ARMATEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARMATEUR
CAFES EXCELLA S.A

Numéro de dépôt :
1625581
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2010

Présentation de la marque L'ARMATEUR

Déposée le 7 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARMATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Société Anonyme, Route de Lyon, 63370 LEMPDES (dossier no 2183611) - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 200 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2183611) - France.

La marque L'ARMATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARMATEUR est expirée depuis le 7 novembre 2010.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA S.A - Société Anonyme, Route de Lyon, 63370 LEMPDES (dossier no 2183611) - France - SIREN 854200474


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2183611) - France


Renouvellement avec limitation le 9 octobre 2000 n°2183611 - Publication au BOPI 2000-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Insecticides Viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande Café, thé et succédanés du café.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.