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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
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FREGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGATE
CAFES EXCELLA société anonyme

Numéro de dépôt :
1692957
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2001

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Route de Lyon, 63370 LEMPDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 12 septembre 2001.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA société anonyme - Route de Lyon, 63370 LEMPDES - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves;pickles; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.