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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
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FRANCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCA
CAFES EXCELLA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1647655
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque FRANCA

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Route de Lyon, 63370 LEMPDES (dossier no 2190208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 200 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2190208) - France.

La marque FRANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCA est expirée depuis le 1 mars 2011.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , L'ARMATEUR


CAFES EXCELLA S.A. Société Anonyme - Route de Lyon, 63370 LEMPDES (dossier no 2190208) - France - SIREN 854200474


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2190208) - France


Renouvellement avec limitation le 16 janvier 2001 n°2190208 - Publication au BOPI 2001-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Cafés, succédanés du café et tous dérivés du café, chicorée, malt, thé.