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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
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CAFEOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFEOR
CAFES EXCELLA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1301859
Date de dépôt :
11/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
CAFEOR de CAFES EXCELLA

Présentation de la marque CAFEOR

Déposée le 11 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) B.P. 24,63370 LEMPDES (dossier no 2289711) - 63370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 200 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2289711) - 75008 - France.

La marque CAFEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFEOR est expirée depuis le 11 mars 2015.

CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA S.A. Société Anonyme - B.P. 24,63370 LEMPDES (dossier no 2289711) - 63370 - France - SIREN 854200474


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2289711) - 75008 - France


Inscription le 16 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283029 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Renouvellement sans limitation n°2045573 - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289711 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 16 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283028 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 15 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281397 - Publication au BOPI 1999-07-15

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181221 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 21 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248336 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187453 - Publication au BOPI 1995-07-10

Cafés.