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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA
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CAFE L'EXCELLA DE L'ARTISAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAFE L'EXCELLA DE L'ARTISAN
CAFES EXCELLA S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3160226
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CAFE L\'EXCELLA DE L\'ARTISAN de CAFES EXCELLA

Présentation de la marque CAFE L'EXCELLA DE L'ARTISAN

Déposée le 18 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE L'EXCELLA DE L'ARTISAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Avenue de Thiers,63370 LEMPDES - 63370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 200 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAFES EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : TOP , PETIT PRINCE , CAFE DES VOYAGEURS , LE PAVILLON , EXCELLA , FIGOCOREE , LES GOÉLETTES , EXCELLA MOKA-SELECTION , PREMIERE FOURNEE , FRANCA


CAFES EXCELLA S.A., Société Anonyme - Avenue de Thiers,63370 LEMPDES - 63370 - France - SIREN 854200474


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381751 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir. Doses de cafés prêtes à l'emploi.