CAFES-CHOCOLATS VOISIN, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3224685
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/05/2023
Présentation de la marque Cafés Chocolats VOISIN
Déposée le 12 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) CAFES-CHOCOLATS VOISIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Cafés Chocolats VOISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES-CHOCOLATS VOISIN domicilié(e) Centre d'Activité Gorge de Loup, 24 rue Joannès Masset - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 517 931 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Cafés Chocolats VOISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFES-CHOCOLATS VOISIN, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Centre d'Activité Gorge de Loup, 24 rue Joannès Masset - 69009 - LYON - France - SIREN 957517931
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 2 décembre 2004 - Concession de licence n°403339 - Publication au BOPI 2004-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520704 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : récipients, emballages en métal ; minerais. Plaques métalliques, plaques publicitaires métalliques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches, livres, revues, journaux, périodiques, magasines. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : filtres à cafés en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tabliers, carrés, cravates.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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