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Marques déposées par Cafelios
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MOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTA
Cafelios

Numéro de dépôt :
938240
Date de dépôt :
17/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTA

Déposée le 17 novembre 1975 par Cafelios auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cafelios domicilié(e) (soc. à r. l.), 43 à 47, rue Médéric, Clichy (Hauts-de-Seine). - France.

La marque MOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOTA est expirée depuis le 17 novembre 1985.


Cafelios - (soc. à r. l.), 43 à 47, rue Médéric, Clichy (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Cafés.