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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL
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BIEN DORMIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN DORMIR
CAFEL, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3806563
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
BIEN DORMIR de CAFEL

Présentation de la marque BIEN DORMIR

Déposée le 14 février 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SU GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 979 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFEL domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque BIEN DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN DORMIR est expirée depuis le 14 février 2021.


CAFEL, société coopérative agricole - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SU GEE - France - SIREN 326979820


CAFEL - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.