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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué
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UN BON POULET EST UN POULET LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN BON POULET EST UN POULET LIBRE
CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3758854
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
UN BON POULET EST UN POULET LIBRE de CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué

Présentation de la marque UN BON POULET EST UN POULET LIBRE

Déposée le 3 août 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN BON POULET EST UN POULET LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué domicilié(e) La cour du bois - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 979 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFEL domicilié(e) La cour du bois - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France.

La marque UN BON POULET EST UN POULET LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN BON POULET EST UN POULET LIBRE est expirée depuis le 3 août 2020.

CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué a également déposé les autres marques suivantes : Œufs Fermiers de LOUÉ , UN BON OEUF EST UN OEUF FERMIER , Oeufs Bio Fermiers de LOUÉ , UN BON POULET EST UN POULET BIEN NOURRI , UN BON POULET EST UN POULET BIEN ÉLEVÉ


CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué, société coopérative agricole - La cour du bois - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 326979820


CAFEL - La cour du bois - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.