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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué
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Oeufs Bio Fermiers de LOUÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oeufs Bio Fermiers de LOUÉ
CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3668880
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
Oeufs Bio Fermiers de LOUÉ de CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué

Présentation de la marque Oeufs Bio Fermiers de LOUÉ

Déposée le 3 août 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oeufs Bio Fermiers de LOUÉ »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 979 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur, CAFEL, Coopative Agricole des Fermiers de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oeufs Bio Fermiers de LOUÉ est expirée depuis le 3 août 2019.

CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué a également déposé les autres marques suivantes : UN BON POULET EST UN POULET LIBRE , Œufs Fermiers de LOUÉ , UN BON OEUF EST UN OEUF FERMIER , UN BON POULET EST UN POULET BIEN NOURRI , UN BON POULET EST UN POULET BIEN ÉLEVÉ


CAFEL – Coopérative Agricole des Fermiers de Loué, société coopérative agricole - 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France - SIREN 326979820


Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur, CAFEL, Coopative Agricole des Fermiers de Loué - 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Loué ” et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; oeufs bénéficiant de l'indication géographique protégée “ oeufs de Loué ” ; tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme) à partir de ces produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme) à partir de ces produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.