Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFE MARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRASSERIE MARCELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFE MARCEL domicilié(e) 1 Esplanade Leopold Sedar Senghor - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 980 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEZERAC - CHEVRET & ASSOCIES, Avocats domicilié(e) 83 RUE SAINT PIERRE - 14000 - CAEN - France.
La marque BRASSERIE MARCELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE MARCELS est expirée depuis le 20 décembre 2023.
CAFE MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : LE CAFE DE MARCELS
CAFE MARCEL, SARL - 1 Esplanade Leopold Sedar Senghor - 14000 - CAEN - France - SIREN 790980072
Cabinet MEZERAC - CHEVRET & ASSOCIES, Avocats - 83 RUE SAINT PIERRE - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654813 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BRASSERIE MARCELS"
