(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFE GRAND'MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298976.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2015.
CAFE GRAND'MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277255 - Publication au BOPI 2004-12-14
Renouvellement sans limitation n°2042764 - Publication au BOPI 1995-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499243 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-11
Inscription le 10 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630978 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19