Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAFE GRAND'MERE société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1298976
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2015
Marque figurative de CAFE GRAND\'MERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFE GRAND'MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFE GRAND'MERE domicilié(e) Z.I., rue du Mont de Templemars,59139 NOYELLE LES SECLIN (dossier no 2277255) - 59139 - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 501 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2277255) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298976.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2015.

CAFE GRAND'MERE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MERE FAMILIAL , GRAND'MERE DEGUSTATION , CAMBO , GM , GRAND MERE , (Marque figurative) , FEERIE GRAND'MERE , CARTE NOIRE R GRAND CRU PUR ARABICA , GRAND MERE , GRAND MERE


CAFE GRAND'MERE société par action simplifiée - Z.I., rue du Mont de Templemars,59139 NOYELLE LES SECLIN (dossier no 2277255) - 59139 - France - SIREN 465501336


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2277255) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277255 - Publication au BOPI 2004-12-14

Renouvellement sans limitation n°2042764 - Publication au BOPI 1995-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499243 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-11

Inscription le 10 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630978 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.