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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFE GRAND'MERE
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DOUCEUR NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCEUR NOIR
CAFE GRAND'MERE société anonyme

Numéro de dépôt :
1375197
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
DOUCEUR NOIR de CAFE GRAND\'MERE

Présentation de la marque DOUCEUR NOIR

Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CAFE GRAND'MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEUR NOIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFE GRAND'MERE domicilié(e) Z.I., rue du Mont Templemars,59139 NOYELLES LES SECLIN (dossier no 2315624) - 59139 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2315624) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEUR NOIR est expirée depuis le 17 octobre 2016.

CAFE GRAND'MERE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MERE FAMILIAL , GRAND'MERE DEGUSTATION , CAMBO , GM , GRAND MERE , (Marque figurative) , FEERIE GRAND'MERE , CARTE NOIRE R GRAND CRU PUR ARABICA , GRAND MERE , GRAND MERE


CAFE GRAND'MERE société anonyme - Z.I., rue du Mont Templemars,59139 NOYELLES LES SECLIN (dossier no 2315624) - 59139 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2315624) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Renouvellement sans limitation n°2075679 - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315624 - Publication au BOPI 2006-05-24

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499243 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-11

Inscription le 10 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630978 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

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