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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFE GRAND'MERE
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CARTE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
CAFE GRAND'MERE société anonyme

Numéro de dépôt :
1283080
Date de dépôt :
30/08/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2014
CARTE NOIRE de CAFE GRAND\'MERE

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 30 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CAFE GRAND'MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFE GRAND'MERE domicilié(e) Z.I. de Seclin, Rue du Mont de Templemars NOYELLES LES SECLIN (dossier no 2264224) - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 501 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2264224) - 75008 - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 30 août 2014.

CAFE GRAND'MERE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MERE FAMILIAL , GRAND'MERE DEGUSTATION , CAMBO , GM , GRAND MERE , (Marque figurative) , FEERIE GRAND'MERE , CARTE NOIRE R GRAND CRU PUR ARABICA , GRAND MERE , GRAND MERE


CAFE GRAND'MERE société anonyme - Z.I. de Seclin, Rue du Mont de Templemars NOYELLES LES SECLIN (dossier no 2264224) - France - SIREN 465501336


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2264224) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264224 - Publication au BOPI 2004-05-06

Renouvellement sans limitation n°2031380 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499243 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-11

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Café.