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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFE EXCELLA
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EXCELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLA
CAFE EXCELLA SA

Numéro de dépôt :
1440760
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque EXCELLA

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CAFE EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFE EXCELLA domicilié(e) 192/194 avenue du Brezet,63039 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 (dossier no 2347358) - 63039 - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 200 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1,63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2347358) - 63064 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCELLA est expirée depuis le 18 décembre 2017.

CAFE EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : CAFES GILBERT , FORCE & AROME


CAFE EXCELLA SA - 192/194 avenue du Brezet,63039 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 (dossier no 2347358) - 63039 - France - SIREN 854200474


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1,63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2347358) - 63064 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2007 n°2347358 - Publication au BOPI 2007-07-20

Renouvellement sans limitation n°2101054 - Publication au BOPI 1997-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731447 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Lait, lait stérilisé, lait évaporé, lait condensé, lait en poudre;boissons à base de lait, yoghourt, crème, beurre, fromage;graisses et huiles alimentaires;farines diététiques;légumes et fruits, conserves de légumes et de fruits;viandes et extraits de viandes, conserves de viande ou à base de viande, préparations de soupes, sauces, arômes, condiments, épices;oeufs, pâtes alimentaires;jus de fruits, boissons rafraichissantes non alcooliques;thé;thé et extraits de thé, café et extrait de café, succédanés du café; aliments diététiques pour enfants et convalescents, aliments diététiques, fortifiants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.