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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Café Citoyen
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COURT DEBOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT DEBOUT
Café Citoyen, SARL SCOP

Numéro de dépôt :
4056073
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
COURT DEBOUT de Café Citoyen

Présentation de la marque COURT DEBOUT

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Café Citoyen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT DEBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Café Citoyen domicilié(e) Immeuble, 7 place du vieux marché aux chevaux - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 458 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Café Citoyen, M. Olivier FERREIRA domicilié(e) Immeuble, 7 place du vieux marché aux chevaux - 59000 - LILLE - France.

La marque COURT DEBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT DEBOUT est expirée depuis le 19 décembre 2023.


Café Citoyen, SARL SCOP - Immeuble, 7 place du vieux marché aux chevaux - 59000 - LILLE - France - SIREN 482458130


Café Citoyen, M. Olivier FERREIRA - Immeuble, 7 place du vieux marché aux chevaux - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.