Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VULFAC LA DYNAMIQUE ELASTIQUE
CAFAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1675799
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2011
VULFAC LA DYNAMIQUE ELASTIQUE de CAFAC

Présentation de la marque VULFAC LA DYNAMIQUE ELASTIQUE

Déposée le 28 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CAFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VULFAC LA DYNAMIQUE ELASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFAC domicilié(e) 111, rue Saint Luc, 59000 LILLE (dossier no 2201109) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 419 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD Cabinet COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2201109) - France.

La marque VULFAC LA DYNAMIQUE ELASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VULFAC LA DYNAMIQUE ELASTIQUE est expirée depuis le 28 juin 2011.

CAFAC a également déposé les autres marques suivantes : JETFAC , EXTINGOMME , VULFAC , VULFAC , CAFAC , JETFAC , ISOFA


CAFAC Société Anonyme - 111, rue Saint Luc, 59000 LILLE (dossier no 2201109) - France - SIREN 343419180


Robert HUD Cabinet COLLIGNON - (dossier no 2201109) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201109 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Caoutchoucs naturels, matières synthétiques équivalentes et tous élastomères, joints, raccords, tubes et pièces de machines fabriqués en ces matières

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.