Déposée le 23 mars 1983 par CAFAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAFAC, domicilié(e) 111 rue Saint Luc, 59000 LILLE (dossier no 2013406) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2013406) - France.
La marque ISOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFAC - 111 rue Saint Luc, 59000 LILLE (dossier no 2013406) - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2013406) - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1993 n°2013406 - Publication au BOPI 1993-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 4 janvier 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°153077 - Publication au BOPI 1993-01-04
Inscription - Transmission de propriété n°30511 - Publication au BOPI
Inscription le 6 juin 1988 - Transmission de propriété n°30511 - Publication au BOPI 1988-06-06
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Isolateurs pour l'absoption des vibrations transmises par tous appareils et machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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