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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFAC-BAJOLET
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CAFAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFAC
SAS CAFAC-BAJOLET société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1330422
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015
CAFAC de CAFAC-BAJOLET

Présentation de la marque CAFAC

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFAC-BAJOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFAC-BAJOLET domicilié(e) Zone Industrielle du Moulin d'Isle,60370 HERMES (dossier no 2300994) - 60370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 391 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2300994) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFAC est expirée depuis le 8 novembre 2015.


SAS CAFAC-BAJOLET société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Moulin d'Isle,60370 HERMES (dossier no 2300994) - 60370 - France - SIREN 453391922


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2300994) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300994 - Publication au BOPI 2005-11-16

Renouvellement sans limitation n°2056874 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 16 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°428363 - Publication au BOPI 2005-11-16

Caoutchoucs naturels, matières synthétiques équivalentes et tous élastomères, joints, raccords, tubes et pièces de machines fabriquées en ces matières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.