Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORONET
SARL CAF

Numéro de dépôt :
3107936
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque CORONET

Déposée le 26 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF domicilié(e) 11 rue Commines, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 175 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAF "Baxter" - France.

La marque CORONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORONET est expirée depuis le 26 juin 2011.

CAF a également déposé les autres marques suivantes : S.P.I.S.T.S. INDUSTRIELS SOUS-TRAITANTS DE SANTE , NATIONAL COMPANY


SARL CAF - 11 rue Commines, 75003 PARIS - France - SIREN 350175089


SARL CAF "Baxter" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vêtements, (habillements). Cuir. Jeux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].