Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACCHUS
Numéro de dépôt :
1583095
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1998
Présentation de la marque BACCHUS
Déposée le 10 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS est expirée depuis le 10 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36