Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP
/
PALAIS NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS NOIR
CAF'EQUIP SARL

Numéro de dépôt :
3107391
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2011

Présentation de la marque PALAIS NOIR

Déposée le 22 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALAIS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP domicilié(e) 37 Rue de Roubaix, 59202 TOURCOING CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France.

La marque PALAIS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS NOIR est expirée depuis le 22 juin 2011.

CAF'EQUIP a également déposé les autres marques suivantes : S. L. A. C. , BARCOFI , 2 0 0 4 la boisson au goût du jour ! , GRAND PALAIS , LES COFFRETS SAVEURS , EXOTIS DE DELICIEUSES BOISSONS FOLLEMENT RAFRAICHISSANTES ! , LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT. , BARI'S CAFES , LES FRERES FONTEYNE EXPERTS DES CAFES Lille , LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT !


CAF'EQUIP SARL - 37 Rue de Roubaix, 59202 TOURCOING CEDEX - France - SIREN 471500033


CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de jus de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.