Déposée le 18 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
la marque française « LES COFFRETS SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP domicilié(e) 142 Rue des Ogiers B.P. 44, 59962 CROIX CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France.
La marque LES COFFRETS SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAF'EQUIP (SARL) - 142 Rue des Ogiers B.P. 44, 59962 CROIX CEDEX - France
CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France
Inscription le 20 février 2001 - Changement d'adresse n°315710 - Publication au BOPI 2001-02-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Café torréfié, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles Eaux, boissons de fruits et jus de fruits: sirop et autres préparations pour faire des boissons Distributeurs automatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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