Déposée le 22 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FEVE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP domicilié(e) 37 Rue de Roubaix, 59202 TOURCOING CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France.
La marque FEVE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAF'EQUIP SARL - 37 Rue de Roubaix, 59202 TOURCOING CEDEX - France - SIREN 471500033
CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de jus de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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