Présentation de la marque 2 MILLE 4 la boisson au goût du jour !
Déposée le 19 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 2 MILLE 4 la boisson au goût du jour ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP domicilié(e) 26 Bld du Comte de Montalembert B.P. 728, 59657 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France.
La marque 2 MILLE 4 la boisson au goût du jour ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAF'EQUIP (SARL) - 26 Bld du Comte de Montalembert B.P. 728, 59657 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France - SIREN 471500033
CAF'EQUIP SARL Gérard FONTEYNE - France
Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268433 - Publication au BOPI 1998-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Café torréfié, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Eaux, boissons de fruits et jus de fruits: sirop et autres préparations pour faire des boissons Distributeurs automatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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