Déposée le 27 décembre 1993 par CAETANO Paula
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCRATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est CAETANO Paula, domicilié(e) 5 rue du 29 Juillet, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Léon BARUC - France.
La marque SCRATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRATCH est expirée depuis le 27 décembre 2003.
CAETANO Paula a également déposé les autres marques suivantes : Perform art
CAETANO Paula - 5 rue du 29 Juillet, 75001 PARIS - France
Monsieur Léon BARUC - France
Inscription le 29 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°179091 - Publication au BOPI 1994-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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