Mr. CAETANO Benjamin S.A.R.L. CAETANO RCS MEAUX 415 016 641
Numéro de dépôt :
3022037
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010
Présentation de la marque THERMOBELLE
Déposée le 17 avril 2000 par monsieur CAETANO Benjamin et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAETANO RCS MEAUX 415 016 641
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERMOBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Les déposants sont monsieur CAETANO Benjamin domicilié(e) 62, Quai des mariniers, 77500 CHELLES, CO-DEPOSANT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAETANO RCS MEAUX 415 016 641 domicilié(e) Siège Social 62 Quai des Mariniers, 77500 CHELLES, CO-DEPOSANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. CAETANO Benjamin - France.
La marque THERMOBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. CAETANO Benjamin - 62, Quai des mariniers, 77500 CHELLES, CO-DEPOSANT - France
S.A.R.L. CAETANO RCS MEAUX 415 016 641 - Siège Social 62 Quai des Mariniers, 77500 CHELLES, CO-DEPOSANT - France
MR. CAETANO Benjamin - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322348 - Publication au BOPI 2001-04-19
Inscription le 5 septembre 2000 - Retrait partiel n°306896 - Publication au BOPI 2000-09-05
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
- Sous-vêtements amaigrissants et vêtements de sudation électrique. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. - Sous-vêtements amaigrissants et vêtements électrique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. - Sous-vêtements amaigrissants et vêtements de sudation électrique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THERMOBELLE"
