Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Silver Energy
Caen Batteries, S.A.S

Numéro de dépôt :
3885070
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
Silver Energy de Caen Batteries

Présentation de la marque Silver Energy

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caen Batteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Silver Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Caen Batteries domicilié(e) ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caen Batteries, M. Jean-Pierre Petit domicilié(e) ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France.

La marque Silver Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silver Energy est expirée depuis le 28 décembre 2021.

Caen Batteries a également déposé les autres marques suivantes : Caen Batteries


Caen Batteries, S.A.S - ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France


Caen Batteries, M. Jean-Pierre Petit - ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Batteries électriques.