Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caen Batteries
Caen Batteries, S.A.S

Numéro de dépôt :
3885161
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
Caen Batteries de Caen Batteries

Présentation de la marque Caen Batteries

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caen Batteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Caen Batteries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Caen Batteries domicilié(e) ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 663 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caen Batteries, M. Jean-Pierre Petit domicilié(e) ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France.

La marque Caen Batteries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caen Batteries est expirée depuis le 28 décembre 2021.

Caen Batteries a également déposé les autres marques suivantes : Silver Energy


Caen Batteries, S.A.S - ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France - SIREN 384663068


Caen Batteries, M. Jean-Pierre Petit - ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Batteries électriques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation).