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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caen accus-piles
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Caen accus-piles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caen accus-piles
Caen accus-piles, S.A.S

Numéro de dépôt :
3885052
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
Caen accus-piles de Caen accus-piles

Présentation de la marque Caen accus-piles

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caen accus-piles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Caen accus-piles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Caen accus-piles domicilié(e) ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 663 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caen accus-piles, M. PETIT Jean-Pierre domicilié(e) ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France.

La marque Caen accus-piles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caen accus-piles est expirée depuis le 28 décembre 2021.


Caen accus-piles, S.A.S - ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France - SIREN 384663058


Caen accus-piles, M. PETIT Jean-Pierre - ZAC du clos neuf, Rue Denis Papin - 14840 - Démouville - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques.