Société anonyme CAEN ACCESSOIRES AUTOMOBILES "CAEN 2 A"
Numéro de dépôt :
1644211
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
05/02/2001
Présentation de la marque CAN2A
Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CAEN ACCESSOIRES AUTOMOBILES "CAEN 2 A"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « CAN2A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAEN ACCESSOIRES AUTOMOBILES "CAEN 2 A" domicilié(e) dont le siège social est à 669, rue Léon Foucault HEROUVILLE ST CLAIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le cabinet OFFIDE - France.
La marque CAN2A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN2A est expirée depuis le 5 février 2001.
CAEN ACCESSOIRES AUTOMOBILES "CAEN 2 A" a également déposé les autres marques suivantes : CAN 2 A
Société anonyme CAEN ACCESSOIRES AUTOMOBILES "CAEN 2 A" - dont le siège social est à 669, rue Léon Foucault HEROUVILLE ST CLAIR - France
le cabinet OFFIDE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Batteries d'allumage, bougies d'allumage pour moteur à explosion, dispositifs d'allumage pour moteur à explosion, disques à tronÇonner meules à tronÇonner;alternateurs, outillages à mains pneumatiques, électro-portatifs;hydraulique;clés plates;clés à tube;cabine pour la peinture au pistolet métallique, cabine pour la peinture au pistolet non mécanique;pont élévateur;point de mesure pour carrossier;machine de lavage haute pression;matériel de diagnostic, compresseur (machine, rouleaux);filtres partie de machine ou moteur;peintures pour carosserie;produits pour préparation de peinture, diluant, liants;abrasifs, papiers abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire;roulement à bille;batteries électriques;composition pour la réparation des pneumatiques, mastic pour pneumatiques, gomme pour le rechappage des pneus;baguette métallique pour le soudage;fondant pour le soudage, préparation chimiques pour le soudage;appareil électrique à souder, appareil à souder non électrique;fer à souder électrique ou non électrique, lampe à souder, machine électrique à souder, électrode pour la soudure autogène, soudure; machine de lavage haute pression
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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