Déposée le 16 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAELIS domicilié(e) 1 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 965 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CAELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAELIS, Société à responsabilité limitée - 1 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 484965892
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Conseil et consultations en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations et renseignements d'affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; plan de développement (affaires commerciales). Audits d'entreprises (analyses commerciales), audit interne en rapport avec la direction des affaires. Comptabilité ; expertise comptable ; audit comptable. Consultations et informations en matière comptable ; conseil aux entreprises et aux particuliers en matière comptable ; conseil en optimisation comptable. Etablissement des comptes, tenue des comptes et mise en place des procédures comptables, tenue de la comptabilité pour le compte de tiers, mise en place du plan comptable des entreprises ; organisation et contrôle des services comptables internes, mise en place de la comptabilité analytique, suivi périodique de la situation comptable et mise en place de tableaux de bord ; établissement de bilans, de comptes de résultat et annexes ; établissement de bilans consolidés ; vérification des comptes, surveillance et révision de la comptabilité ; états financiers annuels, élaboration de budgets. Etablissement de déclarations fiscales. Consultations pour les questions de personnel, gestion des ressources humaines, gestion externalisée des fonctions de gestion des ressources humaines, gestion de la paie, établissement des bulletins de paie et des déclarations sociales. Recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
Services de conseil aux entreprises en matière financière et fiscale ;
Formations ; formation en matière financière, comptable et fiscale ; formation en direction d'entreprises ; formations dispensées afin d'optimiser le développement de l'entrepreneuriat, de la politique stratégique de l'entreprise et le développement commercial. Organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums dans le domaine du conseil financier, de l'audit et de la comptabilité. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services juridiques. Conseil et consultations juridiques en matière de création d'entreprises, rédaction des statuts de sociétés, constitution de dossiers de subventions ou d'aides à la création d'entreprises. Conseil et consultations juridiques en matière de transmission d'entreprise. Rédaction de contrats ; rédaction de contrats de baux, rédaction d'accords commerciaux ; rédaction de contrats de travail. Mise en place de procédures de plan de sauvegarde de l'emploi, mise en place des organes représentatifs du personnel au sein des entreprises, rédaction de contrats de participation et d'intéressement.
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