Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par CAELIMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHEROSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-47 du 23 novembre 2018.
Le déposant est CAELIMP domicilié(e) 5 Esplanade Compans Caffarelli Bâtiment a - - 31071 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
La marque PHEROSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHEROSMART arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.
CAELIMP a également déposé les autres marques suivantes : Pherosmart ,
CAELIMP - 5 Esplanade Compans Caffarelli Bâtiment a - - 31071 - Toulouse - France
CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Inscription le 12 décembre 2019 - Renonciation partielle n°775557 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Molécules (matière première), phéromones et produits chimiques et biochimiques pour l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ;
Produits vétérinaires ; produits à base de molécules et substances sémiochimiques destinées à provoquer une confusion, une attraction ou une répulsion chez les arthropodes à usage agricole, horticole et sylvicole ; produits à base de substances sémiochimiques destinées à provoquer un résultat comportemental, et notamment l’apaisement, la relaxation, l’euphorisation, l’intimidation ou la répulsion, chez les mammifères et les oiseaux ; préparations pour la destruction ou la confusion des insectes, des parasites et des animaux nuisibles ; préparations répulsives, attractives ou relaxantes pour animaux, oiseaux et insectes ; phéromones à usage vétérinaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; programmes d’ordinateurs (logiciels) ; logiciels (applications) sur téléphones portables, ordinateurs ou tablettes permettant l’activation et la gestion à distance d’un dispositif diffuseur de produit utilisé pour le contrôle et la destruction des arthropodes et animaux nuisibles ; logiciels (applications) sur téléphones portables, ordinateurs ou tablettes permettant l’activation et la gestion à distance d’un dispositif diffuseur de produit destiné à influer sur le comportement des animaux et des oiseaux ;
Dispositifs électriques pour attirer, éloigner et détruire les insectes et animaux nuisibles ; dispositifs, connectés ou non, diffuseurs de molécules et substances sémiochimiques destinées à provoquer une confusion, une attraction ou une répulsion chez les arthropodes ; dispositifs, connectés ou non, diffuseurs de substances sémiochimiques destinées à provoquer un résultat comportemental, et notamment l’apaisement, la relaxation, l’euphorisation, l’intimidation ou la répulsion, chez les mammifères et les oiseaux ; cartouches (recharges) contenant un produit composé de molécules et substances sémiochimiques destinées à provoquer une confusion, une attraction ou une répulsion chez les arthropodes ; cartouches (recharges) contenant un produit composé de substances sémiochimiques destinées à provoquer un résultat comportemental, et notamment l’apaisement, la relaxation, l’euphorisation, l’intimidation ou la répulsion, chez les mammifères et les oiseaux ; pièges à insectes ; pièges à phéromone ;
Services agricoles, horticoles et sylvicoles ; recherche et développement dans le domaine agricole, horticole et sylvicole, de la protection des cultures et de la santé et du bien-être des mammifères et des oiseaux ; pulvérisation ou diffusion de phéromones et de produits pour la protection des cultures à des fins agricoles, horticoles et sylvicoles ; protection contre les nuisibles à des fins agricoles ; services de conseillers en matière d'exploitation agricole ; services de conseillers professionnels dans le domaine des phéromones et autres préparations agricoles ; services de conseillers en matière de protection des cultures contre les nuisibles et de la santé et du bien-être des mammifères et des oiseaux.
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