CHAPELLE DE MAILLAC
Présentation de la marque CHAPELLE DE MAILLAC
Déposée le 26 janvier 1996 par la société CAEC Domaine Roger SABON et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHAPELLE DE MAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAPELLE DE MAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE MAILLAC est expirée depuis le 26 janvier 2006.
Demande de renouvellement le 4 février 2010 n°2430165 - Publication au BOPI 2010-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524973 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02