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Marques déposées par la société CAEC Domaine Roger SABON et Fils
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CHAPELLE DE MAILLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE MAILLAC
CAEC Domaine Roger SABON et Fils

Numéro de dépôt :
96608033
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/01/2006

Présentation de la marque CHAPELLE DE MAILLAC

Déposée le 26 janvier 1996 par la société CAEC Domaine Roger SABON et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHAPELLE DE MAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société CAEC Domaine Roger SABON et Fils domicilié(e) Avenue Impériale - B.P. 57, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 708 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Domaine Roger SABON et Fils - France.

La marque CHAPELLE DE MAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE MAILLAC est expirée depuis le 26 janvier 2006.


CAEC Domaine Roger SABON et Fils - Avenue Impériale - B.P. 57, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 317708436


GAEC Domaine Roger SABON et Fils - France


Demande de renouvellement le 4 février 2010 n°2430165 - Publication au BOPI 2010-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524973 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHAPELLE DE MAILLAC"