Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANXVIDEO
CAE Participations société anonyme

Numéro de dépôt :
3441628
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRANXVIDEO de CAE Participations

Présentation de la marque TRANXVIDEO

Déposée le 20 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) CAE Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANXVIDEO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE Participations domicilié(e) ayant son siège social 21 rue du Chemin Blanc,91160 CHAMPLAN - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 945 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mahasti Razavi / Véronique Dahan SCP August & Debouzy avocats domicilié(e) 6/8 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 38

CAE Participations a également déposé les autres marques suivantes : CAEGROUPE , cae GROUPE , DESTOCKABLE , OMBILICABLE , AXAUDIO , CAE , MULTI6 , AXCITY , AXI. home


CAE Participations société anonyme - ayant son siège social 21 rue du Chemin Blanc,91160 CHAMPLAN - 91160 - France - SIREN 382945970


Mahasti Razavi / Véronique Dahan SCP August & Debouzy avocats - 6/8 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 mai 2007 - Rejet total n°453524 - Publication au BOPI 2007-05-07

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Câbles de commande de machines ou de moteurs. Générateurs d'électricité.Boites de branchement, de dérivation, de jonction. Câbles électriques, câbles à fibres optiques, gaines pour câbles électriques. Tableaux de commande, de distribution et de connexion électrique. Commutateurs. Conduites d'électricité. Appareils et instruments de connexions électriques et électroniques. Connecteurs, connexions, coupleurs informatiques, raccordements électriques. Fibres optiques, appareils et instruments d'optique. Emetteurs de signaux électroniques. Antennes, dispositifs antiparasites, amplificateurs, conduites d'électricité (matériel pour fils, câbles). Fils télégraphiques. Fils téléphoniques, émetteurs de signaux électroniques. Appareils électriques de surveillance. Transmetteurs (télécommunications). Instruments d'alarme.Communication en matière de télécommunications. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Communication par terminaux d'ordinateurs. Télévision par câbles. Vidéosurveillance.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.