Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTOCKABLE
CAE Participations, S.A.

Numéro de dépôt :
3874793
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
DESTOCKABLE de CAE Participations

Présentation de la marque DESTOCKABLE

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CAE Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTOCKABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE Participations domicilié(e) Air Park de Paris – Bat. B, 3 rue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 315 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOFFE & ASSOCIES, domicilié(e) 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France.

La marque DESTOCKABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOCKABLE est expirée depuis le 18 novembre 2021.

CAE Participations a également déposé les autres marques suivantes : CAEGROUPE , cae GROUPE , TRANXVIDEO , OMBILICABLE , AXAUDIO , CAE , MULTI6 , AXCITY , AXI. home


CAE Participations, S.A. - Air Park de Paris – Bat. B, 3 rue Jeanne Garnerin - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 440315588


JOFFE & ASSOCIES, - 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805511 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de compilation de données dans des bases de données informatiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes et transactions réalisées sur des réseaux informatiques mondiaux ou Internet ; services de vente au détail ou en gros, notamment sur un site Web marchand, de machines et appareils électriques, de machines et appareils électroniques, d'appareils de réception et de traitement des signaux analogiques et numériques, d'appareils et d'équipements informatiques, de connecteurs et adaptateurs de câbles, de câbles électriques, de câbles pour la transmission et la réception de signaux analogiques ou numériques, de câbles en fibre optique, de câbles métalliques non électriques, de câbles souples ou rigides, d'outillage ; vente pour des tiers, notamment sur un site Web marchand, de machines et appareils électriques, de machines et appareils électroniques, d'appareils de réception et de traitement des signaux analogiques et numériques, d'appareils et d'équipements informatiques, de connecteurs et adaptateurs de câbles, de câbles électriques, de câbles pour la transmission et la réception de signaux analogiques ou numériques, de câbles en fibre optique, de câbles métalliques non électriques, de câbles souples ou rigides, d'outillage.

Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de courriers électroniques et d'informations sur Internet ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; salons de conversation virtuels par l'intermédiaire de messagerie textuelle ; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Consultation en matière d'ordinateurs ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs en matière de réseaux, de câblage et connectique ; travaux d'ingénieurs et notamment analyse pour l'implantation de systèmes de câblage, de connectique et de réseaux ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; hébergement de sites Web et plateformes de commerce électronique sur Internet ; conception, développement et maintenance de logiciels, de sites Web et de plateformes de commerce électronique.