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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAE Participations
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AXCITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AXCITY
CAE Participations, Société Anonyme (SA)

Numéro de dépôt :
3200857
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2022
AXCITY de CAE Participations

Présentation de la marque AXCITY

Déposée le 16 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CAE Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AXCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE Participations domicilié(e) 3 rue Jeanne Garnerin, Parc Air Park de Paris – Bat. B4, ZAC Des Hauts de Wissous - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 315 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOFFE & ASSOCIES, domicilié(e) 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France.

La marque AXCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AXCITY est expirée depuis le 16 décembre 2022.

CAE Participations a également déposé les autres marques suivantes : CAEGROUPE , cae GROUPE , DESTOCKABLE , TRANXVIDEO , OMBILICABLE , AXAUDIO , CAE , MULTI6 , AXI. home


CAE Participations, Société Anonyme (SA) - 3 rue Jeanne Garnerin, Parc Air Park de Paris – Bat. B4, ZAC Des Hauts de Wissous - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 440315588


JOFFE & ASSOCIES, - 5 rue de l'Alboni - 75016 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 7 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571156 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513882 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805511 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Système de câblage comprenant du câble informatique composé de 4 paires torsadées d'une impédance de 100 Ohms et de connecteurs informatiques type R545 par la distribution de la voix (téléphone) , des données (informatique) et de l'image (télévision) à destination du grand public (appartement collectif et maison individuelle) .