Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEDATA COURANT FAIBLE
CAE GROUPE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3092252
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011
CAEDATA COURANT FAIBLE de CAE GROUPE

Présentation de la marque CAEDATA COURANT FAIBLE

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CAE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAEDATA COURANT FAIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE GROUPE domicilié(e) 12, rue de Ponthieu, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 945 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CAEDATA COURANT FAIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEDATA COURANT FAIBLE est expirée depuis le 29 mars 2011.

CAE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CAEGROUPE FRANCE , MULTIMEDIA CABLES


CAE GROUPE (Société anonyme) - 12, rue de Ponthieu, 75008 PARIS - France - SIREN 382945970


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Câbles et fils métalliques non électriques, cosses de câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, serre-câbles métalliques. Câbles de commande de machines ou de moteurs ; générateurs d'électricité. Outils et instruments à main entraînés manuellement en particulier pinces. Boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité) ; câbles électriques ; tableaux de commande, de distribution et de connexion (électricité) ; commutateurs ; conduites d'électricité ; appareils et instruments de connexions électriques ; connecteurs, connexions, coupleurs (informatique) ; raccordements électriques ; fibres optiques ; appareils et instruments d'optique ; émetteurs de signaux électroniques ; antennes, dispositifs antiparasites (électricité), amplificateurs, matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques, émetteurs de signaux électroniques ; dispositifs de secours ; sirènes ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs (télécommunication) ; avertisseurs contre le vol ; installations électroniques pour préserver du vol ; instruments d'alarme ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; appareils de vidéosurveillance. Communications téléphoniques, communications télégraphiques, communications radiographiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de courrier électronique et d'informations sur Internet ; messagerie électronique. Distribution de câbles et fils métalliques non électriques, de cosses de câbles, de raccords métalliques, de câbles non électriques, de serre-câbles métalliques, de câbles de commande de machines ou de moteurs, de générateurs d'électricité, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de pinces, de boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité), de câbles électriques, de tableaux de commnande, de distribution et de connection (électricité), de commutateurs, de conduites d'électricité, d'appareils et d'instruments de connexion électrique, de connecteurs, de connexions, de coupleurs (informatique), de raccordements électriques, de fibres optiques, d'appareils et d'instruments d'optique, d'émetteurs de signaux électroniques, d'antennes, de dispositifs antiparasites (électricité), d'amplificateurs, de matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles), de fils télégraphiques, de fils téléphoniques, d'émetteurs de signaux électroniques, de dispositifs de secours, de sirènes, d'appareils électriques de surveillance, de transmetteurs (télécommunications), d'avertisseurs contre le vol, d'installations électroniques pour préserver du vol, d'instruments d'alarme, de dispositifs de commande pour ascenseurs, d'avertisseurs à sifflets d'alarme, d'appareils de vidéosurveillance. Consultation en matière d'ordinateur ; services de recherche en matière de réseaux, câblage, connectique ; exploitation de brevets ; travaux d'ingénieurs et notamment analyse pour l'implantation de systèmes de câblage, de connectique et de réseaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.