Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEIZEMAI
CADUT
EVELIA

Numéro de dépôt :
4448225
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
SEIZEMAI de CADUT

Présentation de la marque SEIZEMAI

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par CADUT et EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEIZEMAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Les déposants sont CADUT domicilié(e) 4 rue Papiau de la Verrie - 49000 - ANGERS - France et EVELIA domicilié(e) Moulin de la Renardière - 49270 - OREE D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ORATIO AVOCATS, Madame Anne-Laure LE BLOUC'H domicilié(e) 4 rue Papiau de la Verrie - 49002 - ANGERS - France.

La marque SEIZEMAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIZEMAI arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.


CADUT - 4 rue Papiau de la Verrie - 49000 - ANGERS - France

EVELIA - Moulin de la Renardière - 49270 - OREE D'ANJOU - France


SELAS ORATIO AVOCATS, Madame Anne-Laure LE BLOUC'H - 4 rue Papiau de la Verrie - 49002 - ANGERS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803442 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Aide à la direction des affaires dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; analyse du prix de revient dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; audits d'entreprises [analyses commerciales] dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; consultation pour la direction des affaires dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; consultation professionnelle d'affaires dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; études de marchés dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; informations d'affaires dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; négociation et conclusion de transactions pour des tiers dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; recherches pour affaires dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; renseignements d'affaires dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie ;

Analyse financière dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; consultations en matière financière dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; estimations financières [assurances, banques, immobilier] dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie; services de financement dans le domaine de la meunerie et de la boulangerie.