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Marques déposées par Cadusseau Jean-Loïd Régis
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Château Le Prat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Le Prat
Cadusseau Jean-Loïd Régis

Numéro de dépôt :
3588090
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/07/2018
Château Le Prat de Cadusseau Jean-Loïd Régis

Présentation de la marque Château Le Prat

Déposée le 15 juillet 2008 par Cadusseau Jean-Loïd Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Le Prat »

Le déposant est Cadusseau Jean-Loïd Régis domicilié(e) 29, Les drouillards,33920 GENERAC - 33920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cadusseau Jean-Loïd Régis domicilié(e) 29, Les drouillards,33920 GENERAC - 33920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Le Prat est expirée depuis le 15 juillet 2018.


Cadusseau Jean-Loïd Régis - 29, Les drouillards,33920 GENERAC - 33920 - France


Cadusseau Jean-Loïd Régis - 29, Les drouillards,33920 GENERAC - 33920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 20 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560380 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-20

Inscription le 18 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754593 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Vins d'appellations d'origine contrôlée.