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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADUS
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CADUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADUS
CADUS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608448
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2026

Présentation de la marque CADUS

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CADUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADUS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue des Trois Noyers - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 301 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque CADUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADUS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

CADUS a également déposé les autres marques suivantes : VOLUME , ACCESS , INTENSE , EQUILIBRE , Cab by Cadus , SENSORIEL , ORIGINE , C by Cadus


CADUS, société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue des Trois Noyers - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France - SIREN 404301277


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302536 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255149 - Publication au BOPI 1998-05-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 4 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660180 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606895 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 24 avril 2020 - Changement de forme juridique;Erratum n°785908 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Barriques non métalliques, barils non métalliques, conteneurs non métalliques, fûts non métalliques, tonneaux non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, cercles pour tonneaux non métalliques, cerceaux pour barils non métalliques, cannelles de tonneaux non métalliques, robinets de tonneaux non métalliques, bondes non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, caisses en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques