C by Cadus
Présentation de la marque C by Cadus
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C by Cadus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C by Cadus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C by Cadus arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.
CADUS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 4 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660180 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Inscription le 24 avril 2020 - Changement de forme juridique;Erratum n°785908 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761820 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12