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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADUS
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ACCESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCESS
CADUS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3785410
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2030
ACCESS de CADUS

Présentation de la marque ACCESS

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADUS domicilié(e) Rue des Trois Noyers, Zone Industrielle, 21550 LADOIX-SERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 301 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY CEDEX - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCESS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.

CADUS a également déposé les autres marques suivantes : CADUS , VOLUME , INTENSE , EQUILIBRE , Cab by Cadus , SENSORIEL , ORIGINE , C by Cadus


CADUS, société par actions simplifiée - Rue des Trois Noyers, Zone Industrielle, 21550 LADOIX-SERRIGNY - France - SIREN 404301277


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 4 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660180 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 24 avril 2020 - Changement de forme juridique;Erratum n°785908 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761821 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Barriques non métalliques, barils non métalliques, conteneurs non métalliques, fûts non métalliques, tonneaux non métalliques, tonnelets non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, cercles pour tonneaux non métalliques, cerceaux pour barils non métalliques, cannelles de tonneaux non métalliques, robinets de tonneaux non métalliques, bondes non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, caisses en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques.