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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CADSANA FRANCE
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CADSANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADSANA
CADSANA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1516833
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque CADSANA

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CADSANA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADSANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADSANA FRANCE domicilié(e) 205, boulevard Saint Germain, PARIS 7ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque CADSANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADSANA est expirée depuis le 28 février 1999.


CADSANA FRANCE, société anonyme - 205, boulevard Saint Germain, PARIS 7ème. - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).