Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUREKA DISTRIBUTION
CADRE SA (COOPERATIVE D'ACHATS DES DETAILLANTS REUNIONNAIS)

Numéro de dépôt :
96610302
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque EUREKA DISTRIBUTION

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CADRE (COOPERATIVE D'ACHATS DES DETAILLANTS REUNIONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUREKA DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADRE (COOPERATIVE D'ACHATS DES DETAILLANTS REUNIONNAIS domicilié(e) 3 RUE SIMONE MORIN, ZI LES TAMARINS, 97420 LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 865 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADRE SA - France.

La marque EUREKA DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUREKA DISTRIBUTION est expirée depuis le 31 janvier 2006.


CADRE SA (COOPERATIVE D'ACHATS DES DETAILLANTS REUNIONNAIS) - 3 RUE SIMONE MORIN, ZI LES TAMARINS, 97420 LE PORT - France - SIREN 310865472


CADRE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, fers à souder électriques, fers à repasser électriques, transformateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages; Argenterie (vaisselle); assiettes en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-nois en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeille à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé (en métaux précieux); gobelets en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huilliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats et métaux précieux; poivriers en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux); ronds de serviette (en métaux précieux); soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux.Bobèches en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; burettes en métaux précieux; bustes en métaux précieux; candelabres (chandeliers) en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèverie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillets); statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux;surtouts de table (en métaux précieux); urnes en métaux précieux; vases sacrés en métaux précieux.Boîtes à cigares (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux; porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux; Aiguilliers en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en métaux précieux; étuis à aiguilles en métaux précieux; porte-monnaie en métaux précieux; porte-servietes en métaux précieux; poudriers en métaux précieux.Aiguilles en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton; bavettes en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquillet en papier;serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier.Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissus, fanions (en papier); jetons de contrôle; timbre-poste.Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier, emballages pour bouteille en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits: chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures);figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographies; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériel d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection des vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractère d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie;malettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie). Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à dos; sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage, sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir, caisses en cuir ou en carton cuir, coffres de voyage, coffres destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases". Articles de bourrellerie, articles de buffleterie, bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins, fils de cuir, lanières de cuir; mentonnières (bandes de cuir); sangles de cuir.Colliers pour animaiux; colliers de chiens; habits pour animaux; laisses, muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères.Couverture en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort en cuir;peau chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figure en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; oiseaux empaillés; piédestraux pour pots à fleurs, ramures de cerfs, rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; cadres à broderie, caillebois non métalliques; capsules de bouteilles, non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques);crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux.Embrasses non en matières textiles, éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu, de ménage, garde-manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement);; huche non métalliques;; liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques, manches à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur, nichoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies, porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils, rayonnages; rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); rubans de bois; rubans de paille, serrures (autres qu'électriques), non métalliques; stores d'intérieur à lamelles.Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers.Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques; corbilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; manes (paniers), panetons, paniers non métalliques; récipients d'emballages en matières plastiques, récipients pour combustibles liquides (non métalliques); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie.Barils non métalliques; barriques non métalliques; bondes non métalliques; cerceaux pour barils (non métalliques); cercles pour tonneaux (non métalliques); chantiers (supports) pour fûts (non métalliques); cuves non métalliques; douves; futailles; fûts (tonneaux), non métalliques; futs en bois pour décanter le vin; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non métalliques.Auges à mortier non métalliques; bâtis de machines à calculer; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage); bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques); bustes pour tailleurs; cercueils; cire gaufrée pour ruches; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques); clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques); cordons en liège; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); échalas; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques); écriteaux en bois ou en matières plastiques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); enseignes en bois ou en matières plastiques, gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques); garnitures de cercueils (non métalliques); hampes, hanches d'outils (non métalliques); manches de faux, non métalliques; mannequin; marchepieds non métalliques; montures de brosse; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques); perches non métalliques; piquets de tentes non métalliques; plaques d'identité non métalliques;plaques d'immatriculation non métalliques; plaques minéralogiques non métalliques; plateaux (palettes) de chargement non métalliques; rateliers à fourrage; rayons de miel; rayons de ruche; ruches pour abeilles; sacs de couchage pour le camping; serre-câble non métalliques; serrures pour véhicules (non métalliques); soupapes (autres que parties machines) non métalliques; tableaux d'affichage; tablettes pour machines à écrire; vannes (autres que parties de machines) non métalliques; bouchons non métalliques; charnières non métalliques; chevilles non métalliques; écrous non métalliques; rivets non métalliques; tampons (chevilles) non métalliques; vis non métalliques.Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvré; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huîtres; écumes de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);arrosoirs; bobêches non en métaux précieux; boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; boutons de porte en porcelaine; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier; candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries (porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre; éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la construction; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalines; poignées de portes (en porcelaine); porcelaines; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de tables (non en métaux précieux); terrariums d'appartement (culture des plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé; verres opales.Assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; bonbonnes non en métaux précieux; bouchons de verre; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux;cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupes à fruits; couvercles à plats; couvercles de pot; cristaux (verreries); cruches; cruchons non en métaux précieux; dames-jeannes; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; dessous de plat (ustensiles de table); écuelles, gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux précieux; huilliers non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main, nécessaires pour pique nique (vaisselle); passe-thé non en métaux précieux; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-cartes de menus; portes-couteaux; porte-cure-dents non en métaux précieux; pots; ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges; ronds de serviettes (non en métaux précieux); saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, services (vaisselle),services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; tâte-vin (pipettes); théières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). Blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures, cuvettes; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux; nécessaires de toilette; porte-éponge; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum; vase de nuit.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (agréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et linge de maisons; linge ouvré.Chemins de table; dessous de carafe (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires;; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps);; taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); servietes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilettes (en matières textiles). Chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir, toiles à fromage.Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Blanchet pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissus; flanelle de santé; linceuls; matières filtrantes (matières textiles);saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie.Textiles non tissés; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chappellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linéoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis); décorations pour arbre de noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants;fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs, allumettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.